Le site appartient à Christophe Enderlin, Directeur de Publication du site. Copyright © 1999-2010 Chenmen. Tous droits réservés.

Afin de satisfaire aux prescriptions de la loi du 6 janvier 1978, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, le présent site à fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro 752025. Hébergeur : Agence des Médias Numérique (AMEN), 12-14, rond point des Champs-Elysées - 75008 Paris. Téléphone : 0892 55 66 77.

Tous les signes distinctifs (marque, logo, noms commerciaux) ainsi que la présentation et le contenu du site Chenmen sont protégés par les lois et conventions internationales sur la propriété intellectuelle. Il est donc interdit de les reproduire, représenter, copier, traduire, arranger dans une autre oeuvre ou un autre site sans autorisation de Chenmen.

L'article L335-3 du code de la propriété intellectuelle définit la reproduction d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur comme un délit de contrefaçon. L'article L335-2 en fixe la peine maximale à trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende, portée à cinq ans et 500 000 euros en cas de bande organisée. La confiscation du matériel, la fermeture de l'établissement ayant abrité l'infraction et la publication du jugement sont aussi possibles.

Les utilisateurs sont parfois invités à fournir à Chenmen des données nominatives, c'est à dire certaines informations à caractère personnel.

Ils sont expressément avertis qu'ils n'ont aucune obligation de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé.

Le traitement automatisé par Chenmen des données nominatives fournies par l'utilisateur est conditionné à l'accord express et ponctuel de ce dernier.

Ces données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par Chenmen. Chenmen se réserve toutefois la possibilité de transmettre à des tiers ces informations sous un mode codé ne permettant pas d'identifier l'utilisateur.

Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée " Informatique et Liberté ", Chenmen informe l'utilisateur de son droit d'accès aux informations nominatives qui le concernent et dont il peut à tout moment demander qu'elles soient supprimées, rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans qu'il ait à justifier d'un quelconque motif.

Chenmen prend toutes les précautions pour préserver la sécurité des informations communiquées par les utilisateurs. Toutefois, ceux-ci sont avertis que les interventions dans les forums de discussion ou à l'occasion de messages échangés par e-mail peuvent permettre à des tiers de les identifier.

Chenmen instaure des liens avec d'autres sites sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle. Chenmen ne saurait donc être responsable de leur contenu.

Les utilisateurs et visiteurs de Chenmen peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site avec l'autorisation expresse et préalable de Chenmen.

Pour ce faire, il suffit à l'internaute de contacter le Directeur de Publication ci-dessus visé de Chenmen à cet effet.

Les publicités apparaissant sur le site de Chenmen sont effectuées sous la seule responsabilité de l'annonceur.

Chenmen est soumis à la législation française. En conséquence, dans l'hypothèse où certaines informations seraient considérées comme illégales dans d'autres pays, la responsabilité de Chenmen ne pourrait être engagée, chaque utilisateur devant vérifier la conformité du site à la législation du pays auquel il est matériellement et territorialement soumis.

Chenmen est associé à une équipe éditoriale de qualité, nombreuse et experte. A ce titre, vous qui souhaitez enrichir le contenu de votre site de rubriques, dossiers, articles ou conseils issus de nos domaines de compétences pour valoriser votre offre et/ou crédibiliser vos produits, Chenmen est votre partenaire.

Vous proposez des services originaux sur votre site susceptible de s'intégrer au sein de Chenmen, nous vous encourageons à nous contacter pour vous permettre une présence sur notre site.